Auteur : BohwaZ - http://bohwaz.free.fr/

Licence Art Libre

[ Copyleft Attitude ]

Version 1.2

Prambule :

Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donne de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur.

Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnat et les protge. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage cratif des oeuvres d'art.
Alors que l'usage fait du droit de la proprit littraire et artistique conduit  restreindre l'accs du public  l'oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.
L'intention est d'ouvrir l'accs et d'autoriser l'utilisation des ressources d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les rjouissances, crer de nouvelles conditions de cration pour amplifier les possibilits de cration. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la dfense de leur droit moral.

En effet, avec la venue du numrique, l'invention de l'internet et des logiciels libres, un nouveau mode de cration et de production est apparu. Il est aussi l'amplification de ce qui a t expriment par nombre d'artistes contemporains.

Le savoir et la cration sont des ressources qui doivent demeurer libres pour tre encore vritablement du savoir et de la cration. C'est  dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement lie  une application concrte. Crer c'est dcouvrir l'inconnu, c'est inventer le rel avant tout souci de ralisme.
Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et dfini comme tel.
C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protger des pratiques artistiques libres des seules rgles de l'conomie de march.

???

DFINITIONS:

- L'oeuvre:
il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postrieures (les originaux consquents et les copies). Elle est cre  l'initiative de l'auteur originel qui par cette licence dfinit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

- L'oeuvre originelle:
c'est--dire l'oeuvre cre par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les copies vont tre modifies par qui le souhaite.

- Les oeuvres consquentes:
c'est--dire les propositions des auteurs qui contribuent  la formation de l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confre la licence.

- Original (source ou ressource de l'oeuvre):
exemplaire dat de l'oeuvre, de sa dfinition, de sa partition ou de son programme que l'auteur prsente comme rfrence pour toutes actualisations, interprtations, copies ou reproductions ultrieures.

- Copie:
toute reproduction d'un original au sens de cette licence.

- Auteur de l'oeuvre originelle:
c'est la personne qui a cr l'oeuvre  l'origine d'une arborescence de cette oeuvre modifie. Par cette licence, l'auteur dtermine les conditions dans lesquelles ce travail se fait.

- Contributeur:
toute personne qui contribue  la cration de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une oeuvre originale rsultant de la modification d'une copie de l'oeuvre originelle ou de la modification d'une copie d'une oeuvre consquente.

???

1- OBJET:

Cette licence a pour objet de dfinir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.

2. L'TENDUE DE LA JOUISSANCE:

Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence vous indique quelles sont vos liberts pour la copier, la diffuser et la modifier:

2.1 LA LIBERT DE COPIER (OU DE REPRODUCTION):

Vous avez la libert de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre personne et quelle que soit la technique employe.

2.2 LA LIBERT DE DIFFUSER, D'INTERPRTER (OU DE REPRSENTATION):

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifies ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu,  titre onreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:
- joindre aux copies, cette licence  l'identique, ou indiquer prcisment o se trouve la licence,
- indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
- indiquer au destinataire o il pourra avoir accs aux originaux (originels et/ou consquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser  diffuser l'original dans les mmes conditions que les copies.

2.3 LA LIBERT DE MODIFIER:

Vous avez la libert de modifier les copies des originaux (originels et consquents), qui peuvent tre partielles ou non, dans le respect des conditions prvues  l'article 2.2 en cas de diffusion (ou reprsentation) de la copie modifie.
L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser  modifier l'original dans les mmes conditions que les copies.

3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE:

Tous les lments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intgrer les originaux (originels et consquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise  cette licence

4. VOS DROITS D'AUTEUR:

Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution. En choisissant de contribuer  l'volution de cette oeuvre, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mmes droits sur votre contribution que ceux qui vous ont t accords par cette licence.

5. LA DURE DE LA LICENCE:

Cette licence prend effet ds votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une acception tacite.
Cette licence a pour dure la dure des droits d'auteur attachs  l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confre.
Si le rgime juridique auquel vous tes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prvaloir des liberts qu'elle confre.

6. LES DIFFRENTES VERSIONS DE LA LICENCE:

Cette licence pourra tre modifie rgulirement, en vue de son amlioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement "copyleft attitude") sous la forme de nouvelles versions numrotes.

Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a t communique ou alors, vous prvaloir des dispositions d'une des versions ultrieures.

7. LES SOUS-LICENCES:

Les sous-licences ne sont pas autorises par la prsente. Toute personne qui souhaite bnficier des liberts qu'elle confre sera lie directement  l'auteur de l'oeuvre originelle.

8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT:

Cette licence est soumise au droit franais.


